2012
Recueil des actes administratifs – Mai 2012 – 2nde édition spéciale
Recueil des actes administratifs Mai 2012 – 2nde édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
Recueil des actes administratifs – Mai 2012 – 1ère édition spéciale
Recueil des actes administratifs Mai 2012 – 1ère édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
Recueil des actes administratifs – Avril 2012
Recueil des actes administratifs Avril 2012 La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne [...]
SDOM – déclaration prévue par l’article L.621-2 du code minier
Le projet SDOM élaboré par le préfet et daté du 07 juillet 2009 a été soumis à une évaluation environnementale, en application de l’article L.122-6 du code de l’environnement. Le rapport d’évaluation prévu par cet article a été remis en août 2009. L’évaluation environnementale du Schéma Directeur d’Orientation Minière de Guyane s’est basée sur les [...]
Recueil des actes administratifs – Avril 2012 – 1ère édition spéciale
Recueil des actes administratifs Avril 2012 – 1ère édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
Recueil des actes administratifs – Mars 2012
Recueil des actes administratifs Mars 2012 La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne [...]
Recueil des actes administratifs – Mars 2012 – 3ème édition spéciale
Recueil des actes administratifs Mars 2012 – 3ème édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
Recueil des actes administratifs – Mars 2012 – 2nde édition spéciale
Recueil des actes administratifs Mars 2012 – 2nde édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
