2011
Recueil des actes administratifs – Décembre 2011 – 2ème édition spéciale
Recueil des actes administratifs Décembre 2011 2ème édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
Recueil des actes administratifs – Décembre 2011 – 1ère édition spéciale
Recueil des actes administratifs Décembre 2011 1ère édition spéciale La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]
Recueil des actes administratifs – Décembre 2011
Recueil des actes administratifs Décembre 2011 La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant [...]
Avis délibéré de l’Autorité Environnementale
Avis délibéré de l’autorité environnementale relatif au projet d’aménagement du giratoire de Balata en Guyane (2ème avis) Avis établi lors de la séance du 21 décembre 2011 – n° d’enregistrement : 008075 – 01
Avis délibéré de l’Autorité Environnementale
Avis délibéré de l’Autorité Environnementale sur la reconstruction du terminal pétrolier du port de Dégrad des Cannes (commune de Rémire-Montjoly, Guyane) Avis établi lors de la séance du 21 décembre 2011 – n° d’enregistrement : 008022-01
Arrêté n°1345 DEAL du 30 décembre 2012
Arrêté n°1345 DEAL du 30 décembre 2012 portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière de latérite au lieu-dit « Bassin mine d’or » par la SARL MARONI TRANSPORT INTERNATIONAL (MTI) sur la commune de Mana
Arrêté n° SP1101056/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011
Arrêté n° SP1101056/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011 portant dérogation à l’interdiction de traitement aérien Compagnie Agricole de Mana
Arrêté n° SP1101057/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011
Arrêté n° SP1101057/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011 portant dérogation à l’interdiction de traitement aérien Compagnie Rizicole de l’Ouest Guyanais
