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2011

Recueil des actes administratifs – Décembre 2011 – 2ème édition spéciale

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Recueil des actes administratifs Décembre 2011 2ème édition spéciale   La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]

24 février 2012 » Lire la suite

Recueil des actes administratifs – Décembre 2011 – 1ère édition spéciale

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Recueil des actes administratifs Décembre 2011 1ère édition spéciale   La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin [...]

24 février 2012 » Lire la suite

Recueil des actes administratifs – Décembre 2011

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Recueil des actes administratifs Décembre 2011 La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyane http://www.guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant [...]

13 février 2012 » Lire la suite

Avis délibéré de l’Autorité Environnementale

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Avis délibéré de l’autorité environnementale relatif au projet d’aménagement du giratoire de Balata en Guyane (2ème avis)   Avis établi lors de la séance du 21 décembre 2011 – n° d’enregistrement : 008075 – 01  

10 février 2012 » Lire la suite

Avis délibéré de l’Autorité Environnementale

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Avis délibéré de l’Autorité Environnementale sur la reconstruction du terminal pétrolier du port de Dégrad des Cannes (commune de Rémire-Montjoly, Guyane)   Avis établi lors de la séance du 21 décembre 2011 – n° d’enregistrement : 008022-01  

10 février 2012 » Lire la suite

Arrêté n°1345 DEAL du 30 décembre 2012

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Arrêté n°1345 DEAL du 30 décembre 2012 portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière de latérite au lieu-dit « Bassin mine d’or » par la SARL MARONI TRANSPORT INTERNATIONAL (MTI) sur la commune de Mana  

10 février 2012 » Lire la suite

Arrêté n° SP1101056/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011

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Arrêté n° SP1101056/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011 portant dérogation à l’interdiction de traitement aérien Compagnie Agricole de Mana

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Arrêté n° SP1101057/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011

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  Arrêté n° SP1101057/DAAF/SALIM/SPAV du 14 décembre 2011 portant dérogation à l’interdiction de traitement aérien Compagnie Rizicole de l’Ouest Guyanais  

10 février 2012 » Lire la suite
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