2010
Troisième édition spéciale novembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 18 novembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Seconde édition spéciale novembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 9 novembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Première édition spéciale novembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 3 novembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Edition mensuelle septembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 28 octobre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans [...]
Seconde édition spéciale octobre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 20 octobre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Edition spéciale octobre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 18 octobre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Seconde édition spéciale septembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 29 septembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Edition spéciale septembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 22 septembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
