2010
Edition mensuelle décembre 2010, recueil des actes administratifs
BUREAU DU CABINET Arrêté n° 2222-cab du 02 décembre 2010 portant attribution de la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers au titre de la promotion du 04 décembre 2010.
Edition mensuelle novembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 10 janvier 2011 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Cinquième édition spéciale décembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 4 janvier 2011 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Quatrième édition spéciale décembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 21 décembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Troisième édition spéciale décembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 14 décembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Seconde édition spéciale décembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 6 décembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
Edition mensuelle octobre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 1er décembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif dans [...]
Première édition spéciale décembre 2010, recueil des actes administratifs
Dépôt légal au 1er décembre 2010 aux Archives départementales de la Guyane. La version intégrale du recueil peut être consultée sur simple demande aux guichets d’accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni. En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d’un document administratif [...]
